CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

Dernière mise à jour : juillet 2026

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Article 2 — Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Les frais d'accès (matériel, connexion) restent à la charge de l'utilisateur. ANO Studio s'efforce d'assurer un accès continu au Site, sans toutefois être tenue à une obligation de résultat : l'accès peut être interrompu pour maintenance ou pour tout motif indépendant de sa volonté.

Article 3 — Contenu du site

Le Site présente l'activité de l'agence d'architecture ANO Studio et des projets réalisés. Les informations diffusées sont fournies à titre informatif et ne constituent ni une offre contractuelle, ni un conseil personnalisé. Toute mission d'architecture fait l'objet d'un contrat distinct.

Article 4 — Propriété intellectuelle

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Article 5 — Responsabilité

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Article 6 — Liens hypertextes

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Article 7 — Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité.

Article 8 — Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relèvera des juridictions françaises compétentes.

Article 9 — Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU : adele@anostudio.fr.